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Marques déposées par philippe tranchet
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MONDIAL BILLES SUR SABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIAL BILLES SUR SABLE
philippe tranchet

Numéro de dépôt :
3541250
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2017
MONDIAL BILLES SUR SABLE de philippe tranchet

Présentation de la marque MONDIAL BILLES SUR SABLE

Déposée le 29 novembre 2007 par philippe tranchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL BILLES SUR SABLE »

Le déposant est philippe tranchet domicilié(e) 114 emile zola,17200 ROYAN - 17200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe tranchet domicilié(e) 114 emile zola,17200 ROYAN - 17200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL BILLES SUR SABLE est expirée depuis le 29 novembre 2017.

philippe tranchet a également déposé les autres marques suivantes : Un Violon sur la Ville , Symphonie d été.


philippe tranchet - 114 emile zola,17200 ROYAN - 17200 - France


philippe tranchet - 114 emile zola,17200 ROYAN - 17200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532136 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Jeux, jouets ;

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement).